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 Accueil   28 mars 2024

Actes et délibérations - Mairie d’Ollainville

La Mairie d’Ollainville vous présente l'interface de consultation des registres des actes numérisés ! 
Retrouvez en quelques clics tous les actes votés par les élus.

Nature Sujet Date de décision Téléchargement
Actes réglementaires Arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Thierry FAVOCCIA, 6ème Adjoint au Maire 26/03/2024 Télécharger
Autres Signature d'un acte d'engagement valant CCP dans le cadre d'un marché de prestations de services / Société SACPA / Années 2024/2028 25/03/2024 Télécharger
Autres Signature de la revalorisation du contrat initial d'entretien des espaces verts de la Commune avec l'ESAT d'Egly - Année 2024 20/03/2024 Télécharger
Déliberations Adoption des futures conventions en flux des logements sociaux sur le patrimoine des bailleurs dont la commune d’Ollainville est réservataire 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Instauration d’une prime « pouvoir d’achat » exceptionnelle 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Bilan des formations 2023 - Plan de formation 2024 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Organisation du temps scolaire et des horaires de l’école Claudine Hermann 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Mission de Maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension et de réaménagement de l’école élémentaire La Roche - Avenant n°1 : rémunération définitive 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre du Contrat d’Aménagement Régional au titre des opérations d’investissement prévues pour les années 2024-2025 et 2026 19/03/2024 Télécharger
Déliberations Autorisation de programme n°11 – Restructuration de la plaine sportive – Ouverture d’une AP/CP 19/03/2024 Télécharger



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